drapeau en   Linkedin   contact   +33 (0)4 75 91 80 80
    • banniere_1.gif
    • banniere_2.gif
    • banniere_3.gif
    • banniere_4.gif
    • banniere_5.gif

    Mentions légales

    Mentions légales

    Identité

    Nom de l’entreprise : TOP Semence

    N° de téléphone : + 33 (0)4 75 91 80 80

    Directeur de la publication du site : Monsieur Nury Didier, Directeur Général

    1. Informatiques et libertés

    En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement autorisé des données nominatives réalisées à partir du site web www.topsemence.fr  fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) 

    L'exercice du droit d'accès et de rectification se fait par courrier à l'adresse 1175 route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND et ne peut pas être exercé en ligne.

    2. Hébergement

    Le présent site est hébergé par la société SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix – France

    3. Propriété intellectuelle

    Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. 

    Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

    4. Bases de données :Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l’entreprise TOPSEMENCE est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

    5. Marques et logos :toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’entreprise TOP SEMENCE.

    6. Exploitation des informations

    L’entreprise TOP SEMENCE ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l'exhaustivité, de l'intégralité et de l'actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

    L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.topsemence.fr sous sa seule et entière responsabilité.

    L’entreprise TOP SEMENCE ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du présent site.

    7. Loi

    Le site web www.topsemence.fr est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

    8. Modifications

    L’entreprise TOP SEMENCE se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes.

     

     

    Visite en 360°C 

    au cœur de notre centre expérimental

     

    TOP Semence : bulle 360

     

    anim count70  anim count22  anim count180  anim count55 
    ans espèces emplois M€ de CA

     

        linkedin background
     

    Partager :

    Nous suivre :

     

    TOP Semence dans la presse

     

    Le Mag Agglo
     mars 2021

    dauphine libere mars21

    La tribune
    30 mars 2021

    dauphine libere mars21

    L'Agriculture Dromoise
    25 mars 2021

    dauphine libere mars21

    Le Dauphiné Libéré
    22 mars 2021

    dauphine libere mars21

    L'Agriculture Drômoise
    17 septembre 2020

    iART-PRESSE_TOPAWARDS-HD

    L'Agriculture Drômoise
    4 juin 2020

    img agriculture dromoise 4juin2020

    L'Agriculture Drômoise
    30 avril 2020

    img agriculture dromoise 30avril2020

    Référence Agro
    30 avril 2020

    img reference agro Top Semence 30avril2020

    Semences & Progrès
    30 septembre 2019

    img Semences progres 30sept2019 Top Semence

    Nous utilisons des cookies
    Nous utilisons des cookies sur notre site Web. Certains d'entre eux sont indispensables au fonctionnement du site, tandis que d'autres nous aident à améliorer ce site et l'expérience utilisateur (cookies de suivi). Vous pouvez décider vous-même si vous souhaitez autoriser ou non les cookies. Veuillez noter que si vous les rejetez, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités du site.